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Systèmes de droit coutumier et systèmes mixtes avec tradition de droit coutumier

Il n'existe plus guère aujourd'hui d'entités politiques dont le système puisse être dit proprement et entièrement coutumier. La coutume peut prendre les visages les plus divers, selon qu'elle est enracinée dans une sagesse bâtie sur le concret quotidien ou, plus intellectuellement, dans des grandes traditions spirituelles ou philosophiques. Néanmoins, le droit coutumier (en tant que système, et pas seulement en tant que complément accessoire du droit positif) joue encore un rôle, parfois d'une grande importance, notamment en matière de statut personnel, dans un nombre relativement élevé d'entités politiques de droit mixte. Le cas est évident pour un certain nombre de pays africains. Mais cela vaut aussi par exemple, dans des conditions certes différentes, pour le droit de la Chine ou de l'Inde.

 

MONOSYSTÈMES DE DROIT COUTUMIER

  • ANDORRE
  • GUERNESEY, ÎLE DE (R-U)
  • JERSEY, ÎLE DE (R-U)

 

SYSTÈMES MIXTES DE DROIT COUTUMIER ET DE DROIT CIVIL

  • BURKINA FASO
  • BURUNDI
  • CHINE (moins H-K et MACAO)
  • CONGO
  • CORÉE DU NORD
  • CORÉE DU SUD
  • CÔTE D'IVOIRE
  • ÉTHIOPIE
  • GABON
  • GUINÉE
  • GUINÉE-BISSAU
  • GUINÉE ÉQUATORIALE
  • JAPON
  • MADAGASCAR
  • MALI
  • MONGOLIE
  • MOZAMBIQUE
  • NIGER
  • RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO
  • RWANDA
  • SAO TOMÉ ET PRINCIPE
  • SÉNÉGAL
  • SWAZILAND
  • TAÏWAN
  • TCHAD
  • TOGO

 

SYSTÈMES MIXTES DE DROIT COUTUMIER ET DE COMMON LAW

  • BOUTHAN
  • GHANA
  • HONG KONG (CN)
  • LIBÉRIA
  • MALAWI
  • MICRONÉSIE, ÉTATS FÉDÉRÉS DE
  • MYANMAR
  • NÉPAL
  • OUGANDA
  • PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINÉE
  • SALOMON, ÎLES
  • SAMOA
  • SIERRA LEONE
  • TANZANIE
  • ZAMBIE

 

SYSTÈME MIXTE DE DROIT COUTUMIER ET DE DROIT MUSULMAN

  • ÉMIRATS ARABES UNIS

 

 

SYSTEMES MIXTES DE DROIT COUTUMIER, DE DROIT CIVIL ET DE DROIT MUSULMAN

  • DJIBOUTI
  • ÉRYTHRÉE
  • INDONÉSIE
  • JORDANIE
  • KOWEÏT
  • OMAN
  • TIMOR ORIENTAL

 

SYSTÈMES MIXTES DE DROIT COUTUMIER, DE DROIT CIVIL ET DE COMMON LAW

  • CAMEROUN
  • LESOTHO
  • SRI LANKA
  • VANUATU
  • ZIMBABWE

 

SYSTÈMES MIXTES DE DROIT COUTUMIER, DE COMMON LAW ET DE DROIT MUSULMAN

  • BRUNÉI
  • GAMBIE
  • INDE
  • KENYA
  • MALAISIE
  • NIGÉRIA

 

SYSTÈMES MIXTES DE DROIT COUTUMIER, DE DROIT CIVIL, DE DROIT MUSULMAN ET DE COMMON LAW

  • BAHREÏN
  • QATAR
  • SOMALIE
  • YÉMEN

 

Bibliographie

ACADEMIE AFRICAINE, Repenser les droits africains pour le XXIème siècle, Menaibuc, 2004.

ACQUARONE, D., La coutume : Réflexion sur les aspects classiques et les manifestations contemporaines d’une source de droit, Nice, Université de Nice-Faculté de droit et des sciences économiques, 1987.

ELIAS, O.T., La nature du droit coutumier africain, Présence africaine, 2000.

GLUCKMAN, M., (ed.), Ideas and Procedures in African Customary Law, London, International African Institute and Oxford University Press, 1969.

GLUCKMAN, M., Politics, Law and Ritual in Tribal Society, Oxford, B.Blackwell, 1977.

GONIDEC, P.-F., Les droits africains, Pichon & Duran-Auzias, 1968.

HOOKER, M.B., Adat Law in modern Indonesia, Kualalumpur, Oxford, Oxford University Press, 1998.

LEMASURIER, R., Le droit de l’île de Jersey : La loi, la coutume et l’idéologie, Paris, A. Pedone, 1956.

MOORE, S.F., Social Facts and Fabrications: Customary Law on Kilimanjaro, 1880-1980, Cambridge, Cambridge University Press,1986.

NTAMPAKA, C., Introduction aux systèmes juridiques africains, P.U. de Namur, 2005.

OUVRAGE COLLECTIF, Sacralité, pouvoir et droit en Afrique, Paris, Éditions du centre national de la recherche scientifique, 1978.

POUDRET, J.-F., Coutumes et coutumiers, histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe  siècle à la fin du XVIe siècle, Berne, 2002.

RENTLEN, A.D and ALAN Dundes, (eds), Folk Law: Essays in the Theory and Practice of Lex Non Scriptum, Madison, University of Wisconsin Press, 1995, 2 vols.

VANDERLINDEN, J.,”Les droits africains entre positivisme et pluralisme”, (2000) 46 Bulletin des séances de l’Académie royale des sciences d’outre-mer, 279-292.

VANDERLINDEN, J., Les systèmes juridiques africains, coll.  Que-sais-je?, 2103, Paris, P.U.F., 1983.

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Dernières modifications : 2009.12.15